Tiers - Prescriptions - Produit à facturer

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Produits à facturer

Menu : Annuaire - Fiche d'un tiers - Volet : Prestations Prescriptions - Onglet : Prescriptions

Masquer historique	Cette est cochée selon le paramétrage au niveau du Type de facturation, option Masquer par défaut les produits facturés dans les prescriptions.
Masquer non facturable	Case cochée par défaut pour masquer ce qui n'est pas facturable.
Prestation	Liste des prestations associées à la prescription pour permettre de filtrer les produits à facturer pour une prestation.
Cycle	Liste des cycles associés à la prescription. Permet de filtrer les produits à facturer relatif à un cycle.
Appareil	Cette zone de recherche apparait s'il existe au moins un appareil dans les produits à facturer de la prescription sélectionnée. Elle permet de filtrer l'affichage des appareils livrés (voire facturés) à partir de la saisie d'une référence appareil ou du numéro de série (saisie complète).

Tableau

Pour faire "remonter" automatiquement des lignes de produits, passer en modification puis valider.
Il n'est pas possible de modifier le produit et la date de début de période de la ligne produits à facturer si celle-ci à fait l'objet d'une facture.

Produit	Cette liste concerne les produits pris en compte pour la facturation de la prescription. Ils sont : . Automatiquement intégrés si définis dans les produits de facturation au niveau du paramétrage du code de prescription (onglet Séquence de prescription, tableau des Produits de facturation), et ce en fonction du type de prestation si précisé, et aussi fonction de la séquence associée, à condition qu'ils aient un tarif en cours. Pour les prescriptions gérant des cures, ceux-ci ne seront intégrés qu'à la validation de la cure associée à la prescription. Les produits de la PPC sont intégrés au moment du calcul de facturation car fonction de l'évènement de télésuivi et de l'observance du patient. . Automatiquement intégrés à l'installation d'un appareil (ou bouteille) si le type de prestation de l'appareil correspond au type de prestation du modèle, et si le type de facturation de la prescription correspond au type de facturation paramétré pour le produit associé. Sont intégrés la ligne pour l'appareil et la ou les lignes des produits forfaitaires associés à condition que leur paramétrage de facturation soit en cours à la date de livraison. La référence interne de l'appareil et son numéro de série sont ajoutés dans la zone Information (cf. colonne Info, voir plus bas) pour l'appareil et le(s) produit(s) forfaitaires. . Automatiquement intégrés s’il s’agit de DMC livrés en relation avec le code de prescription, facturable pour le type de facturation de la prescription (cf. paramétrage des codes de produits) et selon la période. Ils peuvent changer de prescription tant qu'ils n'ont pas été facturés. Ils apparaissent en italique : Si une modification est apportée alors la ligne du produit n'est plus en italique. . Automatiquement intégrés s’il s’agit de DMC ou DM mouvementés depuis une localisation interne vers le tiers concerné (mouvement Sortie). . Automatiquement intégrés en négatif s'il s'agit de retour de DMC à condition que la famille du DMC soit paramétrée au niveau de la facturation avec Reprise de produit et selon paramétrage Lignes d'avoirs automatiques sur retours de livraisons pour le type de facturation : . Automatiquement intégrés s'il s'agit de DM livrés en lien avec le Type de prestation de la prescription et dont le modèle est A facturer. Non valable pour une prescription LPP. . Ajoutés manuellement à partir d’un clic droit Ajouter. Les produits désactivés apparaissent en gris : . DMC : il est possible de déplacer un DMC ajouté automatiquement à une prescription dans une autre, sous certaines conditions. Le déplacement est possible via l'option "Déplacer le consommable" dans le menu contextuel. L'option est accessible uniquement si : - le consommable est facturable "Systématiquement" ou "Occasionnellement". - le consommable n'est pas encore facturé. - la prescription destinataire est éligible selon un paramétrage valide et en cours à la date de livraison plus ou moins le délai paramétré dans Livraisons hors prescription dans un délai de. La liste des prescriptions éligibles est calculée de la même façon que pour la primo-acceptation : et sera présentée à l'utilisateur qui devra en sélectionner une. En cas de changement de prestation entre la(les) prescription(s) de départ et d'arrivée, la prestation sera modifiée si elle est unique à l'arrivée. A la sélection d'une prescription, le consommable sera déplacé dans les produits à facturer de cette prescription : - Le lien avec le mouvement d'origine sera conservé. - La date de livraison (et non pas de facturation) deviendra la date de début de la nouvelle prescription. - La case "Facturation" sera cochée. - Le produit sera supprimé de l'ancienne prescription.

	Ce symbole apparaît pour les produits non liés à des mouvements donc des produits ajoutés ou issus du paramétrage de la séquence relative au code de la prescription. Ce bouton est grisé pour ne pas modifier un produit déjà facturé.

Qté	Si la zone est accessible, quantité du produit à facturer. Pour les produits provenant d'une livraison MAD (livraison liée à une commande avec prescription médicale) cette zone est verrouillée.

Période / Date livraison	En fonction du produit, soit une période est indiquée soit une date de livraison. Dans une prescription HAD, des lignes concernant les prestations liées prises en charge sont indiquées. Chaque ligne de prestation liée indique une période de traitement et c'est à cette période que TOUTES les lignes des articles à facturer vont être comparées selon les informations signalées (type de prestation, facturation, ...). Si un message indique "Période facturation/traitement prestation" il s'adresse à toutes les lignes (même si les quantités sont à zéro). Il faut donc rectifier tout ce qui doit l'être (période/date livraison, facturation, ...). Pour des produits intégrés automatiquement, si le produit est : . Périodique alors la date de début et de fin de période à facturer est celle des dates de la prescription. . A l'unité alors la date de facturation est la date de livraison de l'appareil et la quantité est 1. Dans le cas des produits forfaitaires associés à un modèle, si plusieurs appareils du même modèle sont installés alors plusieurs produits forfaitaires sont intégrés à la prescription (1 par appareil). Pour les produits provenant d'une livraison MAD (livraison liée à une commande avec prescription médicale) cette zone est verrouillée. Pour des produits issus de mouvements relatifs à des cures, la date est la date de début de cure et pas la date de livraison. Lorsqu’un produit a une période de facturation en dehors de la période de la prescription, l’information est affichée sans être bloquante.

	Pour les articles périodiques, il est possible de bloquer la période de la ligne pour la facturation. C'est utile pour ne pas qu'elle tienne compte des mouvements d'installation / retrait puis de la prescription. La période à facturer sera donc celle indiquée.

Acq.	Valeurs possibles en fonction du type du produit : . Consommables : Vente / Essai / Don . Appareils : Vente / Location / Prêt / Essai / Don . Produits forfaitaires périodiques : Location / Prêt / Essai . Produits forfaitaires non périodiques : Vente / Don Cette zone est initialisée à : . Location si la ligne produit est un matériel référencé ou un produit périodique. . Vente pour les autres cas. Modifiable. Pour les produits provenant d'une livraison MAD (livraison liée à une commande avec prescription médicale) cette zone est verrouillée.

Prestation	Type de la prestation associée pour le produit à facturer. Cette information est obligatoire si paramétrée dans les Paramètres généraux - Facturation. Si le produit à facturer ne peut correspondre qu'à une seule prestation (selon les prestations du patient et le paramétrage du produit) celle-ci est automatiquement proposée à la validation si pas déjà renseignée. Si plusieurs combinaisons sont possibles, is@dom regarde le paramétrage effectué au niveau du code de prescription (cf. Ordre du pavé Types de prestation liés). Si rien n'est indiqué alors il faut préciser manuellement à quelle prestation la ligne de produit à facturer est associée. Si aucun type de prestation n'est précisé et que le paramètre Prestation obligatoire est coché alors la ligne de produit de la prescription n'est pas facturable. Ce contrôle est géré au niveau des Anomalies de facturation Lpp ou autre.

% RO	Afficher uniquement sur la prescription est de type LPP ou MAD et permet de spécifier un taux de prise en charge de la part RO pour la ligne. Si le taux de prise en charge n'est pas précisé au niveau d'une ligne, on utilisera le taux de prise en charge pour la prescription (fonctionnement habituel). Le taux à la ligne n'est stocké dans les produits à facturer que s'il est différent de celui de la prescription et qu'il est modifié manuellement par l'utilisateur. Il n'est pas possible de saisir un taux à la ligne si aucune couverture sociale correspondante n'est associée à la prescription.

% RC	Afficher uniquement sur la prescription est de type LPP ou MAD et permet de spécifier un taux de prise en charge de la part RC pour la ligne. Si le taux de prise en charge n'est pas précisé au niveau d'une ligne, on utilisera le taux de prise en charge pour la prescription (fonctionnement habituel). Le taux à la ligne n'est stocké dans les produits à facturer que s'il est différent de celui de la prescription et qu'il est modifié manuellement par l'utilisateur. Il n'est pas possible de saisir un taux à la ligne si aucune couverture sociale correspondante n'est associée à la prescription.

i ou i	i : aucune d'information n'est disponible. Un clic sur le i et une zone s'ouvre pour saisir une information. i : des informations ont été saisies ou proviennett de l'insertion d'un appareil (voir plus haut) ou d'un mouvement si le paramètre Faire suivre le commentaire du mouvement dans la ligne du produit est activé. Un clic pour l'afficher : Cette ligne pourra être imprimée sur la facture selon le paramétrage au niveau du Type de facturation - onglet Factures et zone Afficher les informations des lignes de facture. L'information peut aussi contenir l'indication d'un bénéficiaire si le tiers appartient à un type de tiers coché Suivi du bénéficiaire des DM : Permet d'afficher le commentaire de toutes les lignes en un clic.

Facturation	. : si cette case est cochée alors indique que le produit est facturable et inversement. Cette information est modifiable, en revanche la case ne peut être cochée si Facturer les consommables n'est pas coché. . 26900066 : si un numéro de facture existe alors un clic pour accès à la fenêtre du détail de la facture. Pour un produit facturable de façon période, c'est donc le numéro de la dernière facture qui apparait. Le n° de facture affiché sur la ligne du produit est déterminé comme suit : 1/ LPP : n° de la facture RO sinon n° de la facture RC sinon n° de la facture assurée 2/Hors LPP : n° de la facture

Rétrocess.	Pourcentage de rétrocession.