Edition

Menu : Facturation - Facturation - Facturation LPP

Ecran d'édition et réédition de factures LPP, des justificatifs et documents liés à la facture.
L'édition des factures (ou réédition) peut également se faire à partir d'un fichier Excel via un import.

Si le paramétrage pour l'envoi de factures patients par mail est en place alors il n'y a pas d'édition de la facture pour le patient ou le tiers ayant un mail valide.

Permet d'agrandir la zone de visualisation du résultat (liste des factures répondant aux critères, en bas).

Par défaut, les critères pré sélectionnés permettent l'édition des factures jamais éditées provenant de la facturation automatique LPP.

Critères

Entité juridique	Sélection de l'entité juridique.
Obligatoire	Ce critère permet de préciser que les factures obligatoires sont à rechercher.
Complémentaire	Ce critère permet de préciser que les factures complémentaires sont à rechercher.
Assuré	Ce critère permet de préciser que les factures assurés sont à rechercher (possibilité de filtrer, voir plus bas pavé Factures assurés).
Factures télétransmises uniquement	Aucun critère sur la date de télétransmission n'est appliqué ; donc toutes les factures, qu'elles aient été télétransmises ou non sont recherchées. Si cette case est cochée alors permet de préciser que seules les factures déjà télétransmises sont à rechercher (la date de télétransmission doit exister).
Lot n°	Recherche à partir d'un numéro de lot.
Réalisé le	Recherche à partir d'une date d'envoi d'un lot en télétransmission.
Factures en échec SCOR	Si SESAM-Viatle activé. Pouvoir filtrer sur toutes les factures dont l’envoi SCOR est KO.
En attente d'édition	Cette case est pré cochée car elle permet de rechercher par défaut les factures jamais éditées (factures générées suite à la validation d'un calcul). Tant que la dernière facture à éditer n'est pas éditée, is@dom considère toutes les factures qui viennent d'être éditées comme "non éditées". Si un problème d'édition se produit, il est alors facile de tout relancer.
A éditer	Cette case est pré cochée car elle concerne les factures obligatoires et complémentaires des organismes souhaitant une édition et permet donc de rechercher les factures éditables. L'information est récupérée au niveau du dossier patient (cf. Couverture sociale) et non pas de l'organisme.
Pas à éditer	Pour gérer les factures obligatoires et complémentaires ne devant pas être éditées (cf. les Organismes complémentaires).
Facture automatique	Ce critère permet de ne sélectionner que les factures issues d'un calcul de facturation automatique.
Avoir	Ce critère permet de ne sélectionner que les factures correspondant à des avoirs.
Facture manuelle	Ce critère permet de ne sélectionner que les factures issues d'un calcul de facturation manuel.
Types de prestation	Sélection du type de prestation à rechercher.
Codes de prescription	Sélection du code de prescription à rechercher.
Organismes	Sélection du ou des organismes à rechercher.
Patients	Sélection du ou des patients concernés par la facturation.
Antennes	Sélection d'une ou plusieurs antennes (relatives aux patients).
Liste de choix :	. Toutes les factures . Organisme RO facturé est une caisse . Patient sans mutuelle . Patient avec mutuelle à 100% sans tiers payant . Patient avec mutuelle qui ne couvre pas 100%
Factures assurés	Pour les factures assurés uniquement, possibilité de choisir d'éditer les factures des :   . Toutes les factures assurés.   . Patients prélevés (la zone A compter du doit être datée, pavé Prélèvement, onglet Comptabilité de la fiche Tiers).   . Patients non prélevés
Facture du... au ...	Sélection des factures réalisées entre deux dates.
Edité entre le ... et ...	Sélection des factures éditées entre deux dates.
Entre le n°... et ....	Sélection d'une plage de numéros de factures à rechercher.
Import Excel	Permet, via un fichier Excel, de récupérer une liste de factures à rééditer. Si des critères ont été saisis, is@dom n'en tient plus compte.
Factures n°	Saisie d'un ou plusieurs numéros de facture à rechercher. Les numéros doivent être séparés par une virgule.

Finess

Critère de sélection des numéros Finess paramétrés au niveau de l’entité juridique ou des antennes. Cette sélection permet de filtrer l'édition des factures sur le Finess de l’émetteur associé à la facture.

Edition

Facture	Ce critère permet de préciser que l'on souhaite éditer les lignes renvoyées par la recherche sous forme de facture. Le tri tient compte du paramètre Ordre d'édition pour le Type de facturation.
Etiquette	Ce critère permet de préciser que l'on souhaite éditer les étiquettes correspondant aux destinataires des factures, selon les lignes renvoyées par la recherche.
Récapitulatif	Ce critère permet de préciser que l'on souhaite éditer les lignes renvoyées par la recherche sous la forme d'un état récapitulatif.
Doc à joindre	Ce critère permet d'éditer uniquement les documents à joindre aux factures LPP sans éditer les factures elles-mêmes. Le fonctionnement d'édition des documents à joindre et le même que celui du critère "Pièces jointes". A noter, lors de ce traitement, si la facture n'a pas encore de date d'édition, celle-ci sera alimentée lors de l'édition des documents à joindre à la facture. A la fin du traitement les factures traitées par l'édition des documents à joindre uniquement seront enlevé de la liste.
Imprimante	Choix de l'imprimante.
Aperçu avant impression	Permet d'indiquer qu'un aperçu avant impression doit être réalisé. Même si un Aperçu avant impression est demandé, le fait de cliquer sur l'   a confirmé le processus d'édition (les factures sont éditées). Ce mode d'édition ne permet pas l'édition des pièces jointes pour les factures obligatoires (cf. encadré Factures obligatoires).
Duplicata	Permet de préciser si la mention "Duplicata" doit apparaitre sur la facture.

Pour les factures obligatoires seulement :

Papier blanc / Pré imprimé	Indiquer si l'édition des factures obligatoires se fait sur du papier blanc ou du papier pré imprimé.
Pièces jointes	Ce critère permet d'indiquer que l'on souhaite éditer les factures obligatoires avec accompagnement des justificatifs (ordonnances/dep). Pour cela, les documents doivent avoir été scannés avant la facturation. is@Dom édite le dernier document issu de la GED du tiers. L'édition tient aussi compte du paramétrage au niveau de l'organisme. Lorsque cette case est cochée alors le mode Aperçu avant impression est décoché. Pour les factures qui sont rattachées à une prescription de perfusion (code réservé PERF), si le type de document Prescription est paramétré au niveau de l'organisme, is@dom imprime : - Si Envoi systématique est coché pour le type de document Prescription is@Dom imprime tous les documents associés aux TP de la prescription et étant en cours sur la période facturée. - Si Envoi systématique n'est pas coché pour le type de document Prescription is@Dom imprime tous les documents associés aux TP de la prescription et étant en cours sur la période facturée et n'ayant pas déjà été facturée.
Ordre de télétransmission	Si coché alors l'édition des factures se fera dans le même ordre que celui de la télétransmission des lots. Si non coché alors l'édition se fera en fonction du paramètre Ordre d'édition selon le Type de facturation. Si la recherche renvoie des lignes non télétransmises, cette case ne permet pas de les mettre de côté. Ces lignes seront donc éditées. L'ordre de télétransmission est indiqué à la page Télétransmission. A cet ordre il faut ajouter après la ligne Emetteur, le fait que les caisses non télétransmises sont aussi listées.
Nb max. factures	Si cette zone est : . vide ou égale à 0, toutes les factures affichées et leurs pièces jointes seront éditées. . supérieure à 0, is@dom imprimera par paquet de x documents les factures affichées et leurs pièces jointes. La case Pièces jointes peut être décochée.

Pour les factures assurés seulement :

Facture assuré / Cerfa

Par défaut les facturées assurés sont imprimées sur du papier blanc (facture assuré), sinon sélectionner Cerfa (le Cerfa utilisé est indiqué au niveau du paramètre général Version CERFA utilisé pour la facturation). Les zones remplies sur le Cerfa (si connues) sont : . Personne recevant les soins et assurés . Identification du fournisseur . Identification de la structure => l'organisme obligatoire connu à la date de la facture est affiché, à défaut la zone est vide. . Identification du Prescripteur => comme pour l'édition de la feuille de soins pour la part obligatoire, il s'agit du prescripteur de la prescription facturée. . Conditions de prise en charge => ces informations sont précisées sous réserve qu'elles soient connues dans is@dom au moment de l'édition du Cerfa. . Produits et prestations délivrés => les colonnes Taux oblig et Montant oblig ne sont pas affichées. . Paiement => le montant total en euros est le montant de la facture assuré. => les coches l'assuré(e) n'a pas payé la part obligatoire, l'assuré(e) n'a pas payé la part complémentaire, Signature de l'assuré(e) ne sont pas cochées. => le montant remboursable et le montant de la Tva hors champ du Cerfa ne sont pas précisés. L'option Cerfa doit être sélectionnée avant de lancer la Recherche pour que le modèle puisse être utilisé à l'édition.

Information sur l'adresse du tiers destinataire édité sur les factures : cf. page Adresse d'un tiers, zone Type.
Information sur l'adresse du tiers émetteur édité sur les factures : cf. page Adresse d'un tiers, zone Adresse de facturation par défaut.

Possibilité d'afficher ou non le montant global de la TVA en bas des factures RO (cf. Paramètres généraux - Facturation).